Entreprise individuelle classique - commerçant - style moderne

EXEMPLE 1: TIKTOKEUR, sans DPO, hébergeur WIX

1. Consultez notre fiche société

-LIEN(S) OFFICIEL(S)-

RNE (INPI): NOTRE FICHE SOCIÉTÉ​ 

-LIENS SOCIÉTÉS PRIVÉES-

INFOGREFFE: NOTRE FICHE SOCIÉTÉ​

PAPPERS: NOTRE FICHE SOCIÉTÉ

SOCIETE.COM: NOTRE FICHE SOCIÉTÉ

2. Que sommes-nous?

Le présent site internet, cocorico.fr est édité par Arthur DURAND, entreprise individuelle, qui est:

- une forme d'exercice d'une activité économique de nature commerciale, sans personnalité morale, et exploitée directement par une personne physique;

- une forme d'exercice d'une activité économique emportant la séparation du patrimoine professionnel et personnel de l'entrepreneur.

3. Et qui sommes-nous précisément?

Le présent site internet est édité par la société:

ENTREPRISE INDIVIDUELLE Arthur DURAND;

NOM COMMERCIAL COCORICO;

ENSEIGNE COCORICO

MARQUE(S) EXPLOITÉE(S) COCORICO marque déposée auprès de l'INPI;

ADRESSE 47 rue des Couronnes 75020 PARIS;

RCS inscrite auprès du Registre du Commerce est des Sociétés tenu par le greffe du Tribunal de commerce de: PARIS;

SIREN 999 888 777;

SIRET établissement identifié sous le numéro 999 888 777 53412;

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE: FR 76 999 888 777;

RATTACHEMENT SOCIAL  URSSAF;

CODE NAF 59.11B;

ACTIVITÉ PRINCIPALE création, de production, d'édition, de diffusion et de monétisation de contenus audiovisuels notamment sur la plateforme TIKTOK;

DATE D'INSCRIPTION entreprise individuelle inscrite en date du 01/12/2026;

ASSURANCE RC PRO assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de AXA, numéro de police N2688965.

​

4. Qui est le DIRECTEUR de la publication de cocorico.fr?

Le directeur de la publication est:

Arthur DURAND, personne physique.

5. Qui est le responsable de traitement des données?​

Le responsable de traitement des données personnelles est:

Arthur DURAND, personne physique

Courriel de contact: cocorico @ gmail.com​

​​

6. Qui est le délégué à la protection des données?

Aucun délégué à la protection des données n'a été désigné, cette désignation n'étant pas obligatoire au regard de l'article 37 du RGPD (Règlement (UE) 2016/679).

7. Et les droits de propriété intellectuelle?

Tous les types de contenus présents sur le site cocorico.fr (tels que textes, visuels, photos, logos, vidéos, illustrations, graphismes, éléments sonores, code, structure du site, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces contenus sont, et sauf mention contraire, la propriété exclusive de Arthur DURAND.

Les photographies et visuels utilisés sur le site peuvent provenir de banques d'images, libres de droits ou sous licence propriétaire (telles que Unsplash, Pexels, Freepik, Shutterstock, Adobe Stock) de partenaires ou de photographes indépendants.

Les crédits photo et mentions de droits sont indiqués lorsque requis, soit directement à proximité des visuels, soit dans une section dédiée.

Malgré tout nos soins apportés à l'identification des droits, si un ayant droit estimait qu'un contenu porte atteinte à ses droits, il est invité à contacter votrecourriel@gmail.com afin qu'il soit procédé à son retrait ou à la mise à jour des mentions nécessaires, et dans les meilleurs délais.

8. PAR QUI est hébergé cocorico.fr?

Notre site est hébergé par:

DÉNOMINATION SOCIALE WIX LTD

ADRESSE  The Reflector, 8 Hanover Quay, Grand Canal Dock, Dublin, D02 DP23, Irlande

TÉLÉPHONE +353 96 958 106

9. Quelques liens, pour votre information

Voici quelques liens qui pourront éventuellement vous guider:

LIENS INTERNES

-NOS CGU (comment utiliser notre site internet?)

-NOS CGV (comment consommer nos produits?)

-NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (et comment sont protégées vos données personnelles?)

-NOTRE POLITIQUE DE COOKIES (et les cookies sur notre site, comment ça marche?)

LIEN(S) EXTERNE(S)

-MÉDIATION DE LA CONSOMMATION : LIEN

-RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES (au sein de l'UE) : LIEN

EXEMPLE 2: Plombier, avec DPO externe, hébergeur WIX

1. Consultez notre fiche société

-LIEN(S) OFFICIEL(S)-

RNE (INPI): NOTRE FICHE SOCIÉTÉ​ 

-LIENS SOCIÉTÉS PRIVÉES-

INFOGREFFE: NOTRE FICHE SOCIÉTÉ​

PAPPERS: NOTRE FICHE SOCIÉTÉ

SOCIETE.COM: NOTRE FICHE SOCIÉTÉ

2. Que sommes-nous?

Le présent site internet, cocorico.fr est édité par Arthur DURAND, entreprise individuelle, qui est:

- une forme d'exercice d'une activité économique de nature commerciale, sans personnalité morale, et exploitée directement par une personne physique;

- une forme d'exercice d'une activité économique emportant la séparation du patrimoine professionnel et personnel de l'entrepreneur (si applicable).

3. Et qui sommes-nous précisément?

Le présent site internet est édité par la société:

ENTREPRISE INDIVIDUELLE Arthur DURAND;

NOM COMMERCIAL COCORICO;

ENSEIGNE  COCORICO

MARQUE(S) EXPLOITÉE(S) COCORICO marque déposée auprès de l'INPI;

ADRESSE 47 rue des Couronnes 75020 PARIS;

RCS inscrite auprès du Registre du Commerce est des Sociétés tenu par le greffe du Tribunal de commerce de: PARIS;

SIREN 999 888 777;

SIRET établissement identifié sous le numéro 999 888 777 53412;

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE: FR 76 999 888 777;

RATTACHEMENT SOCIAL  URSSAF;

CODE NAF  43.22A;

ACTIVITÉ PRINCIPALE travaux de plomberie;

DATE D'INSCRIPTION entreprise individuelle inscrite en date du 01/12/2026;

ASSURANCE RC PRO assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de AXA, numéro de police N2688965.

​

4. Qui est le DIRECTEUR de la publication de cocorico.fr?

Le directeur de la publication est:

Arthur DURAND, personne physique.

5. Qui est le responsable de traitement des données?​

Le responsable de traitement des données personnelles est:

Arthur DURAND, personne physique

Courriel de contact: cocorico @ gmail.com​

​​

6. Qui est le délégué à la protection des données?

Le délégué à la protection des données (DPO) est externe à l'entreprise individuelle.

Le DPO désigné est:

RG DPO CONSULTING SAS, SIREN 999 886 555, personne morale.

7. Et les droits de propriété intellectuelle?

Tous les types de contenus présents sur le site cocorico.fr (tels que textes, visuels, photos, logos, vidéos, illustrations, graphismes, éléments sonores, code, structure du site, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces contenus sont, et sauf mention contraire, la propriété exclusive de Arthur DURAND.

Les photographies et visuels utilisés sur le site peuvent provenir de banques d'images, libres de droits ou sous licence propriétaire (telles que Unsplash, Pexels, Freepik, Shutterstock, Adobe Stock) de partenaires ou de photographes indépendants.

Les crédits photo et mentions de droits sont indiqués lorsque requis, soit directement à proximité des visuels, soit dans une section dédiée.

Malgré nos soins apportés à l'identification des droits, si un ayant droit estimait qu'un contenu porte atteinte à ses droits, il est invité à contacter votrecourriel@gmail.com afin qu'il soit procédé à son retrait ou à la mise à jour des mentions nécessaires, et dans les meilleurs délais.

8. PAR QUI est hébergé cocorico.fr?

Notre site est hébergé par:

DÉNOMINATION SOCIALE WIX LTD

ADRESSE  The Reflector, 8 Hanover Quay, Grand Canal Dock, Dublin, D02 DP23, Irlande

TÉLÉPHONE +353 96 958 106

9. Quelques liens, pour votre information

Voici quelques liens qui pourront éventuellement vous guider:

LIENS INTERNES

-NOS CGU (comment utiliser notre site internet?)

-NOS CGV (comment consommer nos produits?)

-NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (et comment sont protégées vos données personnelles?)

-NOTRE POLITIQUE DE COOKIES (et les cookies sur notre site, comment ça marche?)

LIEN(S) EXTERNE(S)

-MÉDIATION DE LA CONSOMMATION : LIEN

-RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES (au sein de l'UE) : LIEN