Entreprise individuelle classique - artisan - style notarié

Exemple 1 Cocorico.fr, plombier-chauffagiste (+ rénovation énergétique), sans DPO, patrimoines séparés, Wix hébergeur

1. Consultez notre fiche société

-LIEN(S) OFFICIEL(S)-

RNE (INPI): NOTRE FICHE SOCIÉTÉ​ 

-LIENS SOCIÉTÉS PRIVÉES-

INFOGREFFE: NOTRE FICHE SOCIÉTÉ​

PAPPERS: NOTRE FICHE SOCIÉTÉ

SOCIETE.COM: NOTRE FICHE SOCIÉTÉ

2. Qualification préalable

Le présent site internet, cocorico.fr est édité par Arthur DURAND, entreprise individuelle, qui est:

- une forme d'exercice d'une activité économique de nature artisanale, sans personnalité morale, et exploitée directement par une personne physique;

- une forme d'exercice d'une activité économique dans laquelle le patrimoine professionnel et personnel de l'entrepreneur demeurent confondus.

3. Nos données officielles

Le présent site internet est édité par la société:

ENTREPRISE INDIVIDUELLE Arthur DURAND, entreprise individuelle;

NOM COMMERCIAL COCORICO;

ENSEIGNE COCORICO AND SONS;

MARQUE(S) EXPLOITÉE(S) "cocorico", "cocorico and sons" marques déposées auprès de l'INPI;

ADRESSE 47 rue des Couronnes 75020 PARIS;

RNE inscrite au Registre national des entreprises tenu par par l'Institut national de la propriété industrielle (INPI);

SIREN 999 888 777;

SIRET établissement identifié sous le numéro 999 888 777 53412;

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE: FR 76 999 888 777;

RATTACHEMENT SOCIAL  URSSAF;

CODE NAF 43.22A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux;

ACTIVITÉ PRINCIPALE réalisation de travaux de plomberie de chauffage et de rénovation énergétique, incluant l'installation et la maintenance d'équipements sanitaires, thermiques et utilisant des énergies renouvelables;

DATE D'INSCRIPTION entreprise individuelle inscrite en date du 01/12/2026;

ASSURANCE RC PRO assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de  AXA SA, numéro de police N2688965.

​

4. DIRECTEUR de la publication de cocorico.fr

Le directeur de la publication est:

Arthur DURAND, personne physique.

5. responsable de traitement des données

Le responsable de traitement des données personnelles est:

Arthur DURAND, personne physique

Courriel de contact: votrecourriel@ gmail.com​

​​

6. délégué à la protection des données

Aucun délégué à la protection des données n'a été désigné, cette désignation n'étant pas obligatoire au regard de l'article 37 du RGPD (Règlement (UE) 2016/679).

7. propriété intellectuelle

L'ensemble du site Cocorico.com , incluant, de façon non limitative, sa structure générale, les textes, images, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos, logiciels, bases de données, ainsi que tous autres éléments le composant, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales applicables.

Le site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de Arthur DURAND, sauf mentions contraires expressément indiquées.

Les photographies et visuels présents sur le site sont la propriété de leurs auteurs respectifs et font l'objet de crédits spécifiques, le cas échéant mentionnés à proximité des contenus concernés ou dans une rubrique dédiée.

Malgré nos soins apportés à l'identification des droits, si un ayant droit estimait qu'un contenu porte atteinte à ses droits, il est invité à contacter cocorico @ gmail.com afin qu'il soit procédé à son retrait ou à la mise à jour des mentions nécessaires, et dans les meilleurs délais.

8. Hébergement de cocorico.fr?

Notre site est hébergé par:

DÉNOMINATION SOCIALE WIX LTD

ADRESSE  The Reflector, 8 Hanover Quay, Grand Canal Dock, Dublin, D02 DP23, Irlande

TÉLÉPHONE +353 96 958 106

9. Quelques liens utiles

Voici quelques liens qui pourraient vous guider:

LIENS INTERNES

NOS CGU (comment utiliser notre site internet?)

NOS CGV (comment consommer nos produits?)

NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (et comment sont protégées vos données personnelles?)

NOTRE POLITIQUE DE COOKIES (et les cookies sur notre site, comment ça marche?)

LIEN(S) EXTERNE(S)

MÉDIATION DE LA CONSOMMATION : LIEN

RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES (au sein de l'UE) : LIEN

Exemple 2 Cocorico.fr, plombier-chauffagiste (+ rénovation énergétique), avec DPO, patrimoines confondus, Wix hébergeur

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2. Qualification préalable

Le présent site internet, cocorico.fr est édité par Arthur DURAND, entreprise individuelle, qui est:

- une forme d'exercice d'une activité économique de nature artisanale, sans personnalité morale, et exploitée directement par une personne physique;

- une forme d'exercice d'une activité économique emportant la séparation du patrimoine professionnel et personnel de l'entrepreneur.

3. Nos données officielles

Le présent site internet est édité par la société:

ENTREPRISE INDIVIDUELLE Arthur DURAND, entreprise individuelle;

NOM COMMERCIAL COCORICO;

ENSEIGNE  COCORICO AND SONS;

MARQUES EXPLOITÉES "cocorico", "cocorico and sons" marques déposées auprès de l'INPI;

ADRESSE 47 rue des Couronnes 75020 PARIS;

RNE inscrite au Registre national des entreprises tenu par par l'Institut national de la propriété industrielle (INPI);

SIREN 999 888 777;

SIRET établissement identifié sous le numéro 999 888 777 53412;

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE: FR 76 999 888 777;

RATTACHEMENT SOCIAL  URSSAF;

CODE NAF  43.22A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux;

ACTIVITÉ PRINCIPALE réalisation de travaux de plomberie de chauffage et de rénovation énergétique, incluant l'installation et la maintenance d'équipements sanitaires, thermiques et utilisant des énergies renouvelables;

DATE D'INSCRIPTION entreprise individuelle inscrite en date du 01/12/2026;

ASSURANCE RC PRO assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de  AXA SA, numéro de police N2688965.

​

4. DIRECTEUR de la publication de cocorico.fr

Le directeur de la publication est:

Arthur DURAND, personne physique.

5. responsable de traitement des données

Le responsable de traitement des données personnelles est:

Arthur DURAND, personne physique

Courriel de contact: votrecourriel@ gmail.com​

​​

6. délégué à la protection des données

Le délégué à la protection des données (DPO) est externe à l'entreprise individuelle.

Le DPO désigné est:

RG DPO CONSULTING SAS, SIREN 999 886 555, personne morale.

7. propriété intellectuelle

L'ensemble du site Cocorico.com , incluant, de façon non limitative, sa structure générale, les textes, images, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos, logiciels, bases de données, ainsi que tous autres éléments le composant, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales applicables.

Le site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de Arthur DURAND, sauf mentions contraires expressément indiquées.

Les photographies et visuels présents sur le site sont la propriété de leurs auteurs respectifs et font l'objet de crédits spécifiques, le cas échéant mentionnés à proximité des contenus concernés ou dans une rubrique dédiée.

Malgré nos soins apportés à l'identification des droits, si un ayant droit estimait qu'un contenu porte atteinte à ses droits, il est invité à contacter cocorico @ gmail.com afin qu'il soit procédé à son retrait ou à la mise à jour des mentions nécessaires, et dans les meilleurs délais.

8. Hébergement de cocorico.fr?

Notre site est hébergé par:

DÉNOMINATION SOCIALE WIX LTD

ADRESSE  The Reflector, 8 Hanover Quay, Grand Canal Dock, Dublin, D02 DP23, Irlande

TÉLÉPHONE +353 96 958 106

9. Quelques liens utiles

Voici quelques liens qui pourraient vous guider:

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