SASU à mission en formation - commerçant - style moderne

1. Consultez notre fiche société

-LIEN(S) OFFICIEL(S)-

RNE (INPI): NOTRE FICHE SOCIÉTÉ​ 

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INFOGREFFE: NOTRE FICHE SOCIÉTÉ​

PAPPERS: NOTRE FICHE SOCIÉTÉ

SOCIETE.COM: NOTRE FICHE SOCIÉTÉ

2. Que sommes-nous?

Le présent site internet, |VOTRE SITE INTERNET] est édité par [VOTRE DÉNOMINATION SOCIALE] SASU qui est:

- une société en formation, devant prochainement être immatriculée;

- une société commerciale de capitaux par actions unipersonnelle;

- une société à mission avec raison d'être, conformément à l'article 1835 du Code civil;

- une société dont la responsabilité financière des associés est limitée à hauteur des apports effectués.

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3. Et qui sommes-nous précisément?

Le présent site internet est édité par la société:

DÉNOMINATION SOCIALE [VOTRE DÉNOMINATION SOCIALE] SASU à mission en formation;

MARQUE(S) EXPLOITÉE [VOTRE MARQUE] marque déposée auprès de l'INPI;

FORME SOCIALE société par actions simplifiée unipersonnelle;

CAPITAL SOCIAL capital de [montant en chiffres]€ ([montant en lettres] euros);

SIÈGE SOCIAL [VOTRE ADRESSE, CODE POSTAL, VILLE];

RCS immatriculée au Registre du Commerce est des Sociétés tenu par le Tribunal de commerce: en cours (société en formation);

RNE  inscrite au Registre national des entreprises tenu par par l'Institut national de la propriété industrielle (INPI);

SIREN XXX XXX XXX en cours (société en formation);

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE: FR XX XXX XXX XXX  en cours (société en formation);

CODE NAF |VOTRE CODE NAF];

DIRIGEANT société représentée par Arthur DUPONT, personne physique, en sa qualité de Président de [VOTRE DÉNOMINATION SOCIALE] SASU en formation;

DATE DE CRÉATION société en formation, devant être immatriculée prochainement;

BÉNÉFICIAIRE(S) EFFECTIF(S) DÉCLARATION VOLONTAIRE: le(s) bénéficiaire(s) effectif(s) de la société est/sont [NOM/DÉNOMINATION DU ou DES BÉNÉFICIAIRES EFFECTIFS];

BÉNÉFICIAIRE(S) ACTIF(S) Sont/Est déclaré(s) volontairement comme détenant un intérêt économique, financier, ou stratégique: |NOM/DÉNOMINATION DU ou DES BÉNÉFICIAIRES ACTIFS].

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4. Qui est le DIRECTEUR de la publication de [VOTRE SITE INTERNET]?

Le directeur de la publication est:

[PRÉNOM ET NOM DU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION], personne physique.

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5. Qui est le représentant du Comité de Mission?

Le Président du Comité de mission, est:

[PRÉNOM ET NOM DU PRÉSIDENT DU COMITÉ DE MISSION], personne physique.

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6. Qui est le responsable de traitement des données?​

Le responsable de traitement des données personnelles est:

[PRÉNOM ET NOM DU RESPONSALE OU DU DPO], personne physique

Courriel de contact: votrecourriel@ gmail.com​

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7. Notre raison d'être et notre impact social

Conformément à nos statuts, la raison d'être de notre société, au sens de l'article 1835 du Code civil, est de [VOTRE RAISON D'ÊTRE]

8. Et les droits de propriété intellectuelle?

8.1 Tous les types de contenus présents sur le site [VOTRE SITE INTERNET] (tels que textes, visuels, photos, logos, vidéos, illustrations, graphismes, éléments sonores, code, structure du site, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces contenus sont, et sauf mention contraire, la propriété exclusive de [VOTRE DÉNOMINATION SOCIALE] SASU.

8.2 Les photographies et visuels utilisés sur le site peuvent provenir de banques d'images, libres de droits ou sous licence propriétaire (telles que Unsplash, Pexels, Freepik, Shutterstock, Adobe Stock) de partenaires ou de photographes indépendants.

Les crédits photo et mentions de droits sont indiqués lorsque requis, soit directement à proximité des visuels, soit dans une section dédiée.

8.3 Toute réclamation relative aux droits peut être adressée à [VOTRE E-MAIL]

[OU]

8.3.1 Malgré tout nos soins apportés à l'identification des droits, si un ayant droit estimait qu'un contenu porte atteinte à ses droits, il est invité à contacter [VOTRE E-MAIL] afin qu'il soit procédé à son retrait ou à la mise à jour des mentions nécessaires, et dans les meilleurs délais.

9. PAR QUI est hébergé Clausecity.com?

Notre site est hébergé par

DÉNOMINATION SOCIALE [DÉNOMINATION SOCIALE DE VOTRE HÉBERGEUR WEB]

SIREN [SIREN DE VOTRE HÉBERGEUR WEB]

ADRESSE  [ADRESSE DE VOTRE HÉBERGEUR WEB]

CONTACT [CONTACT DE VOTRE HÉBERGEUR WEB]

9. Quelques liens, pour votre information

Voici quelques liens qui pourront éventuellement vous guider:

LIENS INTERNES

NOS CGU (comment utiliser notre site internet?)

NOS CGV (comment consommer nos produits?)

NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (et comment sont protégées vos données personnelles?)

NOTRE POLITIQUE DE COOKIES (et les cookies sur notre site, comment ça marche?)

LIEN(S) EXTERNE(S)

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