Startup IA - R&D, Deep learning, LLM

Article 5 - Objet social

5.1 La Société a pour objet, en France comme à l'étranger, la création, et l'exploitation de tous fonds de commerce ayant pour activité:

- la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental dans le domaine de l'intelligence artificielle, de l'apprentissage automatique ("machine learning"), de l'apprentissage profond ("deep learning"), des grands modèles de langage ("Large Language Models" ou "LLM"), de l'intelligence artificielle générative, de la vision par ordinateur, du traitement automatique du langage naturel, de la reconnaissance et de la génération de données multimodales, de la robotique et, plus généralement, des technologies relevant de l'intelligence artificielle;

- la conception, la recherche, le développement, l'entraînement, l'évaluation, l'optimisation, la validation et l'amélioration de modèles, algorithmes, architectures et systèmes d'intelligence artificielle, notamment de modèles d'apprentissage automatique et de modèles d'apprentissage profond;

- la constitution, la collecte, la préparation, l'annotation, la structuration, l'enrichissement, l'anonymisation, la pseudonymisation, le traitement et l'exploitation de jeux de données destinés notamment à la recherche, à l'entraînement, à l'évaluation et à l'amélioration de modèles et systèmes d'intelligence artificielle, et dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables;

- la conception, le développement et l'expérimentation de modèles de langage, modèles génératifs, modèles multimodaux, systèmes de recommandation, systèmes de prédiction, systèmes de classification, systèmes de détection, systèmes autonomes et autres systèmes fondés sur l'intelligence artificielle;

- la réalisation de travaux de recherche, d'études, d'expérimentations, de preuves de concept, de prototypes, de démonstrateurs et d'essais dans le domaine de l'intelligence artificielle et des technologies connexes;

- la conception, le développement, l'édition, l'intégration, l'exploitation, la maintenance et la commercialisation de logiciels, applications, plateformes, interfaces, API, agents intelligents, outils et services numériques intégrant des technologies d'intelligence artificielle;

- la mise à disposition, sous forme de licences, abonnements, prestations, services en ligne ou solutions "Software as a Service" (ou "SaaS"), de modèles, logiciels, plateformes, outils et technologies développés ou exploités par la Société;

- la réalisation de prestations de recherche et développement pour le compte de tiers, ainsi que la conclusion de partenariats scientifiques, techniques, industriels ou commerciaux destinés à développer ou valoriser des technologies d'intelligence artificielle;

- le conseil, l'expertise, l'assistance technique et l'accompagnement des entreprises, organismes et professionnels dans la conception, l'intégration, l'industrialisation et l'exploitation de solutions reposant sur l'intelligence artificielle;

- la valorisation, l'exploitation, la concession, la licence, la cession et la commercialisation de tous résultats de recherche, logiciels, algorithmes, modèles, procédés, méthodes, bases de données, savoir-faire, inventions, brevets et autres droits de propriété intellectuelle résultant des activités de la Société;

- la création, l'acquisition, la prise, l'exploitation et la concession de tous brevets, licences, marques, dessins et modèles, logiciels, noms de domaine, droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle se rapportant directement ou indirectement aux activités de la Société;

- la participation à tous programmes, consortiums, laboratoires, partenariats, projets collaboratifs ou dispositifs publics ou privés de recherche et d'innovation dans le domaine de l'intelligence artificielle;

- la réalisation de formations, conférences, ateliers et actions de sensibilisation consacrés à l'intelligence artificielle, à l'apprentissage automatique, au deep learning et aux technologies numériques;

- et, plus généralement, toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement.

5.2 Et plus généralement, la Société a pour objet la création, l'exploitation, la gestion, l’acquisition, la location, la prise en location-gérance, le développement et la cession de tous fonds de commerce, établissements commerciaux ou professionnels, ainsi que de tous actifs assimilés ou équivalents au sens d'une législation étrangère, ou tout ensemble juridique d'éléments corporels et incorporels permettant l'exercice de l'activité économique de la Société.

5.3 Et plus généralement, la Société a pour objet tous types d'opérations mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement, ou étant utiles à l'objet social susvisé, et pouvant contribuer à l'exécution dudit objet ou au développement de la Société.